Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?

Par propriété intellectuelle, on entend les créations de l'esprit : les inventions (brevets), les oeuvres littéraires et artistiques, mais aussi les symboles, les noms, les images, les dessins et modèles dont il est fait usage dans le commerce.

La propriété intellectuelle se présente sous deux aspects:

• Le droit d'auteur, qui comprend les oeuvres littéraires et artistiques que sont les romans, les poèmes et les pièces de théâtre, les films, les oeuvres musicales, les oeuvres d'art telles que dessins, Web pages, peintures, photographies et sculptures, ainsi que les créations architecturales. Les droits connexes du droit d'auteur sont les droits que possèdent les artistes interprètes ou exécutants sur leurs prestations, les producteurs d'enregistrements sonores sur leurs enregistrements, et les organismes de radiodiffusion sur leurs programmes radiodiffusés et télévisés.
• La propriété industrielle, qui comprend les inventions (brevets), les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques.

Pour une brève introduction, voir:

• Comprendre le droit d’auteur et droits connexes (en anglais)
• Comprendre la propriété industrielle (en anglais)

Source: OMPI